Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITETIC
Hervé PASTORE

Numéro de dépôt :
3899819
Date de dépôt :
23/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
23/02/2022
ITETIC de Hervé PASTORE

Présentation de la marque ITETIC

Déposée le 23 février 2012 par Hervé PASTORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « ITETIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est Hervé PASTORE domicilié(e) 47, rue Claude Bernard - 35000 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hervé PASTORE domicilié(e) 47, rue Claude Bernard - 35000 - RENNES - France.

La marque ITETIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899819.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITETIC est expirée depuis le 23 février 2022.

Hervé PASTORE a également déposé les autres marques suivantes : Gourmet VISION , EAT-ETHIC


Hervé PASTORE - 47, rue Claude Bernard - 35000 - RENNES - France


Hervé PASTORE - 47, rue Claude Bernard - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Produits alimentaires et nutritionnels non usage médical à base de viandes, poissons, crustacés, fruits de mer, volailles et gibiers ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses d'origines végétales et animales ; charcuteries ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson, crustacés, fruits de mer ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits alimentaires et nutritionnels non usage médical à base de matières premières café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sorgo, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas, sushi ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Distribution (vente en gros, semi-gros et détail) y compris par Internet de produits alimentaires et nutritionnels non usage médical à base de matières premières café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sorgo, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas, sushi ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; distribution (vente en gros, semi-gros et détail) y compris par Internet de produits alimentaires et nutritionnels non usage médical à base de viandes, poissons, crustacés, fruits de mer, volailles et gibiers ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses d'origines végétales et animales ; charcuteries ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson, crustacés, fruits de mer ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; publication multimedia de contenus journalistiques de type reportages et publireportages sur tous supports (presse, Web, phone, télévision.) dédiés à la communication et à la promotion scientifique, médicale, alimentaire, agro-alimentaire, artisanale, industrielle, socio-économique et commercial, relatifs à la mise sur le marché et l'utilisation de produits d'entreprises et de grande consommation. Publication de magazines d'investigations dédiés aux acteurs et animateurs de produits, de services et de marques. Publicité en ligne sur réseaux de tous types. Diffusion d'annonces publicitaires. Location d'espaces et de temps publicitaires. Organisations de forums, d'expositions, de relations publiques à but commercial et publicitaire.

Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Locations de systèmes de diffusion et de réception de données codées ou non. Transmissions de données informatives, publicitaires, promotionnelles et commerciales sur réseaux Web. Services de téléconférences, services de télécommunications et de réseaux Web.

Production, location, vente de contenus multi-sensoriels, audiovisuels ou cinématographiques. Location, vente d'enregistrements sonores. Organisation et conduite de forums, de colloques, de conférences ou de congrès, organisation d'expositions culturelles ou éducatives, de concours, de jeux en ligne. Publication électronique de magazines en ligne.

Services de restauration alimentaire et nutritionnelle ; services de bars, services de traiteurs ; services hôteliers.